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Marques déposées par la société Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne
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Smart Perigord
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Perigord
Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne, Syndicat de communes

Numéro de dépôt :
4247444
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
Smart Perigord de Syndicat Départemental d\'Energies de la Dordogne

Présentation de la marque Smart Perigord

Déposée le 8 février 2016 par la société Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Smart Perigord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la société Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne domicilié(e) 7 allées de Tourny, CS 81225 - 24019 - PERIGUEUX cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 252 401 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne, M. GODEFROY Sébastien domicilié(e) 7 allées de Tourny, CS 81225 - 24019 - PERIGUEUX cedex - France.

La marque Smart Perigord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Perigord arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne a également déposé les autres marques suivantes : “ SDEM50 – Syndicat Départemental d'Energies de la Manche ” sdem50 , E-CHARGE 50


Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne, Syndicat de communes - 7 allées de Tourny, CS 81225 - 24019 - PERIGUEUX cedex - France - SIREN 252401476


Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne, M. GODEFROY Sébastien - 7 allées de Tourny, CS 81225 - 24019 - PERIGUEUX cedex - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 28 juin 2016 - Retrait partiel n°672789 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Appareils d'éclairage ;

Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Distribution d'électricité ;

Audits en matière d'énergie ; développement de nouveaux services numériques en faveur de l'innovation énergétique et du développement durable du territoire de la Dordogne.